Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fondation Anne de Bretagne
Institut de Cancérologie de l'Ouest, ESPIC

Numéro de dépôt :
4361578
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
Fondation Anne de Bretagne de Institut de Cancérologie de l\'Ouest

Présentation de la marque Fondation Anne de Bretagne

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par Institut de Cancérologie de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation Anne de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est Institut de Cancérologie de l'Ouest, ESPIC domicilié(e) 15 rue Bocquel - 49055 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut de Cancérologie de l'Ouest, Mme. Marion LALOUE domicilié(e) boulevard Jacques Monod - 44805 - Saint-Herblain Cedex - France.

La marque Fondation Anne de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation Anne de Bretagne arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

Institut de Cancérologie de l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : Institut de Cancérologie de l'Ouest-Pays de la Loire


Institut de Cancérologie de l'Ouest, ESPIC - 15 rue Bocquel - 49055 - ANGERS - France


Institut de Cancérologie de l'Ouest, Mme. Marion LALOUE - boulevard Jacques Monod - 44805 - Saint-Herblain Cedex - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Recherches scientifiques.